Valls propose trois scénarios pour l'avenir des conseils départementaux

Manuel Valls a proposé vendredi trois scénarios pour l'avenir des conseils départementaux (ex-généraux), que le gouvernement souhaite faire disparaître en partie autour de 2020 dans le cadre de sa réforme territoriale.

• Le Premier ministre, qui s'exprimait devant les élus de l'Association nationale des élus de la montagne (Anem) à Chambéry, a proposé que dans les départements dotés d'une métropole comme à Lyon, puisse "être retenu le choix de la fusion".
• Deuxième cas, "lorsque le département compte des intercommunalités fortes, nous pourrons, là, aller vers une fédération d'intercommunalités", a proposé le Premier ministre.
• Enfin, "dans les départements, notamment ruraux, où les communautés de communes n'atteignent pas la masse critique, le Conseil départemental sera maintenu", même si ses compétences seront "clarifiées" a suggéré le Premier ministre.

Le maintien de certains conseils départementaux, en zone rurale ou de montagne, était une condition du Parti radical de Gauche pour rester au gouvernement lors du remaniement de la fin août. Mais le nombre exact de conseils départementaux maintenus reste encore incertain, alors que le plan initial du gouvernement était leur disparition complète à l'horizon 2020.

Cette question est de nouveau un des sujets de discussions entre le PS et le parti de Jean-Michel Baylet, qui a menacé cette semaine de quitter le gouvernement si certaines de ses revendications n'étaient pas entendues.

Manuel Valls est également revenu sur le seuil minimal de 20.000 personnes pour les intercommunalités et autres regroupements de communes, un autre volet qui pose problème aux élus de montagne, inquiets de devoir regrouper des grands territoires peu peuplés pour former une intercommunalité.

Le Premier ministre a proposé de "combiner le nouveau seuil avec des critères de nombre de communes ou de densité démographique", rappelant qu'il avait proposé la semaine dernière de "donner aux commissions départementales et aux préfets de département un pouvoir de modulation du seuil".